Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ART-ELEC27 l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://morel-thierry-205e.mindset-dev.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site

Thierry MOREL – Contact : art-elec27@hotmail.com – Adresse : 10 Rue Aristide Briand, 27400 Pinterville 

Identification de l’entreprise

ART-ELEC27 – SIREN : 510978125 – Adresse postale : 10 Rue Aristide Briand, 27400 Pinterville

Directeur de la publication

Thierry MOREL – Contact : art-elec27@hotmail.com

Hébergeur

o2switch – https://www.o2switch.fr/
o2switch est une société du groupe Zohey – SAS au capital de 100 000 €
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40

Création du site

MINDSET SOLUTION, société au capital de 15000 euros, inscrite au R.C.S. de Evreux sous le numéro RCS Evreux B 921575163, dont le siège social est situé au 11 VOIE DU TESTELET BOX N 3, 27100 VAL-DE-REUIL France, représenté(e) par Bastien Beranger dûment habilité(e)

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR73921575163.

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Génération des mentions légales par Legalstart.